Les textes réglementaires

Vous trouverez sur cette page des liens vers les textes régissant notre profession,

Ils sont classés par ordre chronologique (les plus récents en haut de page)
Affiche # 
# Lien web Clics
1   Link   Check List Endoscopie Bronchique
278
2   Link   Réponses aux questions sur la Check LiIst en Endoscopie
La Check List "Sécurité du Patient au Bloc opératoire" pose parfois des questions dans son application ou son objectif, vous trouverez ici un certain nombre de réponses 		324
3   Link   Circulaire DHOS/DGS/E2/SD5C/2007/103 du 15 Mars 2007
Relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium Difficile dans les lieux de soins 		701
4   Link   Mars 2007 : Eléments d'assurance qualité en hygiène relatifs au contrôle microbiologique des endoscopes et à la traçabilité en endoscopie
719
5   Link   Juillet 2004 : Décret de compétences infirmier
Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004.
Texte législatif régissant la profession infirmière 		1367
6   Link   Juin 2004 : Guide pour l'entretien manuel des dispositifs médicaux en endoscopie digestive
Actualisation du guide de 1998 (CTIN) 		758
7   Link   Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003 n° 591 du 17 décembre 2003
Relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins. 		741
8   Link   2003 : Guide des bonnes pratiques pour l'utilisation des laveurs-désinfecteur d'endoscopes
Texte législatif de référence dans le nettoyage et la désinfection mécanisé des endoscopes souples 		524
9   Link   LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 NOR:MESX0100092L
Portant sur les droits des malades et les obligations des personnels de santé.
LOI relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. 		424
10   Link   Décret de compétences n° 2002-194 du 11 février 2002 :
Relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. 		923
11   Link   Charte du patient hospitalisé
Relative aux droits des patients hospitalisés. 		511
12   Link   Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004
Relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières. 		516